Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jeanne CENSE
CENSE Jeanne

Numéro de dépôt :
95562057
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque Jeanne CENSE

Déposée le 3 mars 1995 par CENSE Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Jeanne CENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est CENSE Jeanne, domicilié(e) 665 chemin de la Bosque d'Antonelle, 13090 AIX-en-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne CENSE - France.

La marque Jeanne CENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeanne CENSE est expirée depuis le 3 mars 2005.

CENSE Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : BALTAZAR , OPTIMIA , L'EXIGENCE


CENSE Jeanne - 665 chemin de la Bosque d'Antonelle, 13090 AIX-en-PROVENCE - France


Jeanne CENSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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